Tahiti: vendredi 16 novembre 2018 - 20:23
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Conditions générales de vente


Préambule

Le site TAHITI PACK est la propriété de POLYMISSIONS SARL en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertexte vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques si elles n'ont qu'un caractère informatif et non un but commercial.


1. Acceptation des conditions

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions générales de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre POLYMISSIONS et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite de POLYMISSIONS.


2. Produits

Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de POLYMISSIONS ne pourra être engagée. La majorité des produits proposés par TAHITI PACK est disponible dans notre entrepôt.


3. Commande

Les commandes sont à passer sur l'un des canaux de vente de POLYMISSIONS. On entend par canal de vente les différents médias proposant à la vente les produits de POLYMISSIONS, notamment ceux présentés sur le site internet TAHITI PACK.

Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. POLYMISSIONS confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse de courriel (e-mail) que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation et règlement de la commande. POLYMISSIONS se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire notamment ou de toute autre information nécessaire au traitement de la commande, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.


4. Livraison

Après confirmation de commande, POLYMISSIONS s'engage à livrer à son transporteur toutes les références commandées par l'acheteur et ce dans un délai maximum de 2 jours ouvrés, dans la mesure ou les produits commandés sont en stock au moment de la validation de la commande.

A noter que si un produit est indiqué disponible et que plusieurs commandes sont validées simultanément, il se peut qu'une rupture de stock ne soit pas indiquée immédiatement lors de la validation de la commande. Dans ce cas le client est prévenu lors du traitement de sa commande et l'engagement à livrer au transporteur sous 2 jours ouvrés devient caduque.

La livraison est effectuée en fonction du choix de transport du client. Seul le transporteur s'engage, lui, à livrer la commande à l'adresse de l'acheteur fournie par POLYMISSIONS. Les délais sont fournis à titre indicatif et ne sont pas contractuels. Les délais sont très fluctuant en fonction des transporteurs, des pays de destination, et des périodes de l'année. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts, ni même le remboursement des frais de port engagés.

Pour les livraisons hors de la Polynésie française le client s'engage à régler toutes les taxes dûes à l'importation de produits, droits de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dûes en vertu des lois du pays de réception de la commande. POLYMISSIONS se dégage de fait de toute responsabilité juridique si l'acquittement des taxes n'était pas effectué par le client.

Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents, l'impossibilité de circuler lorsque les interdictions émanent des organismes officiels (cyclone, tsunami etc.) et l'impossibilité d'être approvisionné.

Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée et refusez les colis ouverts ou dégradés en le mentionnant au transporteur.

Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu'une seule livraison. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés.


4.1. Colis non reçu

Un colis non reçu est considéré en réclamation par POLYMISSIONS dès lors que le client en fait la demande ET que le délai maximum annoncé sur le site multiplié par 2.5 est dépassé.

Les modalités de remboursement ou de réexpédition sont énoncées dans l'article 6.

Si une réexpédition est réalisée par POLYMISSIONS, le client se doit de refuser le 2ème colis s'il s'avérait que ce dernier soit finalement livré.


4.2. Colis non distribué et retourné à POLYMISSIONS

Les fautes imputables à POLYMISSIONS sont : les erreurs de retranscription de l'adresse saisie par le client sur le colis, et les erreurs d'affranchissement.

Les fautes imputables au transporteur sont : les erreurs d'acheminement. Les pertes, vols ou détériorations des colis ne sont pas traités par cet article mais par les articles 5 et 7.

Les fautes imputables au client sont : le refus de réception des colis, les colis non réclamés, les anomalies dans l'adresse d'expédition, les retours NPAI (n'Habite Pas à l'Adresse Indiquée), les boites ou destinataires non identifiables, les boites inaccessibles.

Les modalités de remboursement ou de réexpédition sont énoncées dans l'article 6.


4.3. Colis endommagé

En cas de réception d'un colis endommagé, le client se doit de le refuser en faisant porter sur le bon de livraison du transporteur la mention "endommagé" afin que les assurances puissent être appliquées.

En cas d'absence de bon de livraison, le client se doit de faire établir un "constat de spoliation" sur papier libre et co-signé par le transporteur.

Une copie du bon de livraison ou document ainsi annoté est à transmettre à POLYMISSIONS afin qu'une réexpédition du colis puisse être effectuée au frais de POLYMISSIONS, ou un remboursement de ce dernier (produits et autres frais).

En cas de non transmission du bon de livraison ou document annoté à POLYMISSIONS la réexpédition ou le remboursement ne pourront avoir lieu qu'au plus court délai entre le retour du colis endommagé à POLYMISSIONS ou l'expiration du délai de l'article 4.1.

En cas d'acceptation du colis endommagé par le client, POLYMISSIONS se dégage de toute responsabilité.


5. Retour

A compté de la réception du colis, le client dispose d'un délai de 7 jours pour solliciter une demande de retour. Après accord et transmission d'un numéro de retour de la part de POLYMISSIONS, le client doit renvoyer le(s) article(s) neuf(s), correctement protégés, dans son(leurs) emballage(s) d'origine, intact, accompagné(s) de tous les accessoires éventuels, notices d'emploi, documentations et une copie de l'accord écrit de la société POLYMISSIONS, à l'adresse fournie avec ledit accord.

Les frais d'envoi et de retour restent à la charge du client. Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté quel qu'en soit motif.

Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits complets, dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice…) avec l’original de la facture d'achat. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client (y compris le conditionnement des produits) ne pourront pas être repris. Les produits en promotion ou les fins de série ne seront ni repris ni échangés.

Les biens immatériels en téléchargement ne pourront être repris ou échangés dans la mesure ou une clé de déblocage a été fournie et ne peut être annulée.

En cas d'exercice du droit de rétractation, POLYMISSIONS est tenue au remboursement des sommes versées par le client, sans frais, à l'exception des frais de port (expédition et retour).

POLYMISSIONS se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure ou dont les éléments d'analyse transmis par les organismes de contrôle anti-fraude s'avèreraient préjudiciables à la société POLYMISSIONS.


6. Remboursements

En cas de faute imputable à POLYMISSIONS ou au transporteur, le client a le choix entre une réexpédition de son colis au frais de POLYMISSIONS, ou un remboursement de ce dernier (produits et autres frais).

En cas de faute imputable au client, ce dernier a le choix entre une réexpédition de son colis après règlement des frais de réexpédition (notamment ceux du transporteur), ou un remboursement des produits constituant sa commande (les autres frais notamment ceux du transporteur ne sont pas remboursés).

Les remboursements sont réalisés dans un délai de 30 jours après accord de POLYMISSIONS et peuvent être effectués par Paypal, crédit sur carte bancaire, virement ou chèque. Le moyen de paiement utilisé peut être différent de celui choisi par le client pour régler sa commande.

En cas de faute imputable au transporteur, POLYMISSIONS se charge de déposer une réclamation auprès de ce dernier sous conditions de fourniture par le client des éléments nécessaires.


6.1. Remboursement de la différence

POLYMISSIONS garantit à tous ses clients le remboursement de la différence de prix de ses produits s'ils sont trouvés moins cher ailleurs sur internet. Les conditions à réunir sont les suivantes :

  • Le client doit avoir passé sa commande sur le site internet Tahiti Pack
  • Le produit doit être identique : produit neuf, de même marque, même modèle, même référence constructeur, même durée de garantie et non contrefait
  • Les produits en déstockage, hors stock, en promotion (avec ou sans code ou chèque-cadeau), vendus sur les sites d'enchères ou de petites annonces sont exclus
  • Les produits vendus à un groupe fermé d'utilisateurs et demandant un code d'accès ou l'ouverture d'un compte pour accéder au prix sont exclus (site d'achats groupés notamment)
  • Le prix retenu est uniquement celui du produit tel qu'il est affiché hors taxe sur la valeur ajoutée sur le site internet concurrent
  • Si une taxe sur la valeur ajoutée est applicable à l'adresse de livraison de la commande effectuée sur Tahiti Pack, le prix retenu est uniquement celui du produit tel qu'il est affiché inclus la taxe sur la valeur ajoutée applicable sur le site internet concurrent
  • Sont notamment exclus du prix du produit les autres frais (dont ceux de livraison) et taxes
  • La demande doit être adressée par le client dans les 24 heures qui suivent son achat où figure le produit, en anglais ou en français, via le formulaire de contact ou par courrier électronique, en indiquant l'adresse internet complète où le produit moins cher a été trouvé
  • Après vérification par POLYMISSIONS, le remboursement sera transmis au client sous forme d'un coupon de réduction valable un an sur toute la boutique en ligne Tahiti Pack

POLYMISSIONS s'engage à appliquer cette offre dans le respect des articles du code du commerce interdisant la revente à perte.


7. Réclamation

Les réclamations sont réalisées uniquement en français ou anglais même si le client a réalisé son achat dans une autre langue proposée par le site.

Elles doivent être transmises par email à l'adresse contact at tahitipack point com en rappelant le numéro de la commande concernée.


8. Disponibilité

Les offres de produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles. Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des produits sont fournies aux clients au moment de la passation de votre commande. Ces informations provenant directement des fournisseurs de POLYMISSIONS, les erreurs ou modifications exceptionnelles sont indépendantes de la volonté de la société POLYMISSIONS et ne peuvent engager sa responsabilité.

En cas d'indisponibilité de produit après passation de commande, le client sera informé par mail ou par téléphone dans les meilleurs délais et le client pourra alors annuler sa commande et se faire rembourser selon les modalités prévues à l’article 6.


9. Prix

Les prix des produits mis en vente par POLYMISSIONS sont calculés en Euros et affichés dans la monnaie choisie par le client à titre indicatif. Les frais et taxes s'ajoutent et sont valables tant qu’ils sont présents à l’écran.

POLYMISSIONS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité à cette date.

Les produits demeurent la propriété de POLYMISSIONS jusqu'à leur encaissement complet.


10. Paiement

Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par POLYMISSIONS via le canal de vente choisi.

Le règlement des achats peut s'effectuer uniquement au travers des moyens proposés sur le canal de vente.

La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera non prise en compte ou annulée.

Les clients utilisant une carte bancaire comme moyen de paiement sont redirigés sur les serveurs de KLIKANDPAY. Le règlement des clients s'effectue dans un environnement totalement sécurisé et crypté, sans passer par le serveur de POLYMISSIONS. Les numéros de carte bancaire ne sont ainsi ni connus ni enregistrés sur les serveurs de POLYMISSIONS.

Pour tout règlement par Chèque d’un montant supérieur à 50 € TTC, il est demandé au client de joindre une photocopie de sa pièce d’identité.

Il appartiendra au client de signaler la bonne exécution de ses paiements différés à POLYMISSIONS afin d'accélérer le traitement de sa commande.


10.1. Répudiation d'un paiement effectué par carte bancaire

Il est rappelé qu'un client ne peut répudier un paiement par carte bancaire qu'en cas de "perte, vol, détournement ou de toute utilisation non autorisée de son instrument de paiement ou des données qui lui sont liées" (article L133-17 du code monétaire et financier).

Si le paiement effectué n'est pas frauduleux et qu'une demande de répudiation est effectuée, c'est le titulaire de la carte bancaire qui commet une fraude.

En cas de répudiation d'un paiement par le client, ce dernier s'engage à informer POLYMISSIONS sous 3 jours afin d'en exposer les motifs. En accord avec POLYMISSIONS, un nouveau règlement du montant de la répudiation sera réalisé par le client dans les 30 jours.

Sans information du client et au delà des 3 jours après constatation de la répudiation par POLYMISSIONS, la répudiation sera considérée comme une fraude du client.


11. Litiges

Le présent contrat est soumis au droit commercial en vigueur en Polynésie française.

POLYMISSIONS ne peut être tenue pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de POLYMISSIONS sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas le " bref délai " de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur.

Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à POLYMISSIONS pour obtenir une solution amiable.

A défaut, le Tribunal de Commerce de PAPEETE est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement accepté.


12. Garantie

Les produits achetés donnent droit à la garantie légale en vigueur.

Dans tous les cas POLYMISSIONS ne pourra être tenue pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité de POLYMISSIONS est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente et ce sans possibilités de recours envers la marque ou la société productrice du produit.


13. Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur les canaux de vente sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable écrite de la société POLYMISSIONS. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue électronique ou d'un site web de la société POLYMISSIONS est strictement interdite et donnera suite à poursuites judiciaires.


14. Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation en vigueur et aux normes applicables en Polynésie française.

Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques illustrant les produits présentés sont indicatifs. Bien entendu pour toute question sur les produits le client peut contacter le service clientèle de POLYMISSION par mail via le formulaire de contact.

Aucun article commercialisé sur les canaux de vente n'est destiné à un public infantile. Même si les objets ne présentent aucun danger pour un adulte responsable, beaucoup de pièces pourraient être ingérées ou s'avérer dangereuses pour un enfant. De ce fait, tous les articles de ce site sont destinés uniquement à un public adulte. POLYMISSIONS ne saurait être tenue pour responsable en cas d'accident survenant avec un produit acquis sur le site pour un enfant.

POLYMISSIONS ne saurait être tenue pour responsable notamment en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communication, inondation, incendie, cyclone, tsunami et en cas d’erreur manifeste. POLYMISSIONS n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages immatériels et indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits.

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que celui du canal de vente, ou provenir d’autres sites. POLYMISSIONS dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.


15. Informations légales

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie.

Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande.

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